Droits d'auteur
Droits d’auteur sur les images des ensembles d’étampes de cibles développées par l’entreprise Chaque jour compte (Collection Visez juste et Target hit).
En achetant ces ensembles d’étampes, l’enseignant(e) reçoit automatiquement les images des cibles en format .png afin de les intégrer de manière limitative à ses affiches, grilles de barèmes et documents des normes et modalités.
Ces fichiers pourront être uniquement utilisés dans la classe de l’enseignant(e) qui a acheté et possède les étampes.
Pour pouvoir avoir le droit d’utiliser nos images des cibles (fichiers .png), vous devez :
-
avoir acheté l’ensemble d’étampes en question.
- vous assurer que le logo de Chaque jour compte est visible à proximité des cibles avec la mention Tous droits réservés. Si le logo n’est pas visible près de la cible (trop petit), faire une note en bas de page avec l’indication : Images des cibles sous droits d’auteur ©Chaque jour compte | Permission d’utilisation restrictive accordée. On doit pouvoir comprendre que les visuels des cibles sont sous droits d’auteur et doivent respecter des conditions d’utilisation (par exemple quand ceux-ci sont intégrés dans une grille de barème ou dans un document de normes et modalités.)
- vous assurer d'utiliser les fichiers uniquement dans votre classe (donc celle de l’enseignant(e) ayant acheté les étampes) Merci de ne pas partager les fichiers sources de nos images.
- Si une école désire utiliser les visuels .png dans toutes ses classes, il faut considérer acheter un ensemble d'étampes pour chacune d'entre elles. Par le fait même, chaque classe aura donc son accès aux fichiers .png.
- Le principe 1 achat d'ensemble d'étampes = 1 droit d'utiliser les fichiers .png des cibles vaut en tout temps.
Chaque jour compte ne vend pas ses droits d’auteur sur les images des cibles. Nous en conservons tous les droits en exclusivité.
Il est donc strictement interdit d’utiliser, de partager, de reproduire ou de copier ces images des cibles à d’autres fins que celles présentées ci-haut ou sans autorisation de la part de notre entreprise.
En cas de doute, veuillez communiquer svp par écrit à info@chaquejourcompte.com.
Merci de respecter les droits d’auteur. Pour en savoir plus sur les droits d’auteur, nous vous invitons à lire ce document explicatif.
QUESTIONS & RÉPONSES
J’aimerais intégrer directement les visuels .png des cibles dans mon fichier d’exercice ou d’examen. Est-ce possible?
Non, les visuels .png sont strictement réservés aux affiches, aux grilles de barèmes ou dans vos documents des normes et modalités.
En aucun cas les visuels .png doivent être insérés dans des documents numériques qui seront imprimés pour les élèves. Les étampes sont conçues pour être utilisées comme outil dynamique d’évaluation sur papier. En d’autres mots, jamais les visuels .png doivent remplacer l’utilité et la mission de l’étampe (qui est, faut-il le spécifier, la raison d'exister de notre entreprise!!!)
Je suis enseignante de 3e année. J’ai acheté les étampes « Visez juste version plus positive » et j’ai reçu, suite à ma demande par courriel, les fichiers .png des cibles que j’utilise dans mes documents et comme affiches dans ma classe. Le logo de Chaque jour compte est bien imprimé près de ces visuels avec la mention tous droits réservés. Ma collègue de 3e année aimerait utiliser maintenant le même genre d’évaluation dans sa classe. Est-ce que je peux lui prêter mes étampes et lui transférer mes fichiers d’images?
Vous pouvez bien sûr lui prêter vos étampes sans problème!Par contre, pour avoir le droit d’utiliser les fichiers d’images des cibles, elle devra acheter son ensemble d’étampes. Elle recevra ensuite automatiquement l'accès aux fichiers .png.
Je suis directrice d’une école. Nous aimerions que toutes nos classes utilisent le système d’évaluation des cibles. Nous voulons même publier une grille de barème dans l’agenda de l’école pour expliquer ce concept d’évaluation. Puis-je payer des droits d’auteur pour utiliser ces images à notre guise?
Non. Nous ne vendons pas les droits d’auteur sur ces images. Ils sont strictement réservés à Chaque jour compte.
Si vous désirez avoir le droit d’utiliser nos visuels des cibles dans l'agenda sous forme de grille de barème, vous devez faire l'achat d'un ensemble d'étampes pour chaque classe.
Suite à l'achat, les fichiers .png seront envoyés par courriel. Veuillez bien lire les conditions d'utilisation de ces dernières.
Je suis enseignante de 2e année. Je ne désire pas travailler avec les étampes. J’aimerais seulement avoir les fichiers des images pour les utiliser à ma guise. Est-ce possible?
Non ce n’est pas possible comme ces visuels comportent des droits d’auteur.
